Editeur du site
SARL OTIM
SARL au capital social de 54 000 €
Siège social : 31 esplanade de la mer – 85160 Saint Jean de Monts
Tél : Transaction-Location 02.51.58.21.14 / Syndic : 02.51.58.02.59
E-mail : contact@agence-de-la-plage.com
Siret : 486 380 124 00017 – APE 6832 A – capital 54 000 €
Activité exercée : Gestion et Transaction Immobilière
N° de carte professionnelle : CPI 8501 2017 000 018 256 – Délivrée par : CCI de la Vendée
Caisse de garantie : QBE INSURANCE 110 esplanade du général de Gaulle – COEUR DE DEFENSE TOUR A – 92931 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Directeur de la publication : Eric Viaud
Représentant légal : Eric Viaud
Responsable d’agence : Transaction/Location/Syndic de copropriété : Eric Viaud
Réalisation du site
Agence web Makeo
E-mail : contact@makeo.fr
Site internet : www.makeo.fr
Hébergement
Hébergé par Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Conditions générales d'utilisation
Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. SARL OTIM assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine www.otim.fr
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Respect de la vie privée
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).
Droit d'auteur - Copyright
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeables, etc) contenus dans le site www.otim.fr sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de SARL OTIM, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Nom et logo
Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom SARL OTIM ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de SARL OTIM.
Liens hypertextes
Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de SARL OTIM. Néanmoins, les pages et les documents issus de www.otim.fr ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
SARL OTIM ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de www.otim.fr
Qualité et utilisation des informations
SARL OTIM s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur www.otim.fr avec discernement. En conséquence, SARL OTIM vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.
Garanties et responsabilités
Les informations diffusées sur le site de SARL OTIM sont fournies sans garantie d’aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ou à l’usage qu’il sera amené en faire. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur www.otim.fr.
SARL OTIM ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.
Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
En vue de la résolution amiable de tout litige qui l’opposerait à la SAS OTIM, le consommateur au sens de l’article liminaire du code de la consommation, pourra saisir le médiateur ANM Consommation dont la SAS OTIM relève via l’accord national avec la FNAIM, soit par voie électronique à contact@anm-conso.com, www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l’attention de ANM Consommation, 2 Rue de Colmar 94300 VINCENNES.